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Travaux communaux et arrêtés

Marchés Publics

Arrêtés

Communaux

2019

2019-30 - Arrêté portant règlementation de la circulation et le stationnement- Foire à Tout le 07 avril 2019

2019-28 - Arrêté portant règlementation de la circulation et le stationnement route de Verneuil et rue de la Brosse à partir du 29 mars 2019

2019-27 -  Arrêté portant règlementation de la circulation et le stationnement rue de Chandai et rue Creuse à partir du 29 mars

2019- 26 - Arrêté portant règlementation de la circulation et le stationnement route de Breteuil du 18 au 26 avril

2019-25- Arrêté temporaire de circulation rue de la Demoisellerie et rue Creuse à partir du 18 mars

2019-24 - Arrêté temporaire de circulation route de Beaufour (VC35) à partir du 18 mars

2019-23 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement  route de Verneuil (VC803) temporaire de circulation et de stationnement  route de Verneuil (VC803) à partir du 18 mars

2019-22 - Arrêté temporaire d'interdiction de circuler route de Chéronvilliers (VC35) temporaire d'interdiction de circuler route de Chéronvilliers (VC35) du 11 mars au 31 mars

2019-08 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement route de Verneuil (RD54) 

2019-07- Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue des 4 cantons (RD54)

2019-06 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de la Demoisellerie (VC801)

2019-02 - Arrêté modificatif d'autorisation d'exploiter des taxis

2018

2018-74 - Arrêté municipal temporaire de circulation - Rte de Crapeautel rue du Fourneau rte du Gérier du 17 décembre au 07 janvier 2019

2018-71 - Arrêté municipal temporaire de circulation - Route du Gérier du 09 novembre jusqu'à la fin des travaux

2018-67 - Arrêté municipal temporaire de circulation et de stationnement - Route du Gérier du 03 au 12 octobre 2018

2018-62 - Arrêté municipal temporaire de circulation et de stationnement - Route de Breteuil (RD55) du 8 août au 17 août 2018

2018-54 - Arrêté municipal, portant à titre temporaire, une ciculation alternée pour les véhicules légers et poids lourds - Chemin de la Pommeraie (VC69) du lundi 23 juillet jusqu'à la fin des travaux du SAS Team Réseaux

2018-53 - Arrêté municipal, portant à titre temporaire, une circulation alternée pour les véhicules légers et poids lourds - Route du gérier (VC68) du 9 juillet jusqu'à la fin des travaux du SAS Team Travaux

2018-10 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Chemin de la Bouhourdière à compter du 26 février 2018

Préfectoraux

2019

Arrêté préfectoral du  27 03 19 autorisant les agents de l'Antenne Normandie Rouen du Conservatoire botanique de Bailleulà pénétrer sur les propriétés priées non closes de l'Eure aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques _ valable jusqu'au 31 décembre 2021

Arrêté permanent fixant les périodes d'ouverture de la pêche du 1er mars

Arrêté préfectoral DDTM/SEBF/2019-059-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers

Arrêté préfectoral permanent règlementant la pêche des poissons migrateurs du 28 février

Arrêté préfectoral DTM/SEBF/2019-052 - Arrêté organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l'Eure
arrêté valable 5 ans à compter du 21 02 2019

Arrêté préfectoral DTM/SEBF/2019-045 - ordonnant des chasses particulières aux sangliers

Arrêté prectoral DTM/SEBF/2019-013 - portant autorisation de régulation par tir de nuit des renards par les lieutenants de louvetrie

Arrêté préfectoral D3 BPA 19 0015 - Interdiction temporaire de ports et de transport d'armes ... - 12 au 15 01 19

Arrêté préfectoral D3 BPA 19 0014 - règlementation temporaire de vente et distribution de carburants, produits chimiques ....- 12 au 15 01 19

Arrêté préfectoral D3 BPA 19 0013 - interdisant temporairement la vente et l'utilisation de certains artifices - 12 au 15 01 19

2018

Arrêté Préfectoral-CAB/OP/118-118 - Réglementation temporaire transport armes

Arrêté Préfectoral_CAB/OP/118-117 - Réglementation temporaire artifices

Arrêté préfectoral-CAB/OP/118-116 - Réglementation temporaire produits chimiques

Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2018-259 portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit

Arrêté préfectroral n°DDTM/SEBF/2018-230 portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers juqu'au 30 novembre 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-256 constatant la fin de la situation de sécheresse avre amont et Iton amont

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018 -186 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 02 octobre au 31 décembre 2018 inclus

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-0367 - règlementation temporaire distribution, vente de carburants et de produits chimiques, inflammables et explosifs-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-03666 - interdiction temporaire de la vente et de l'utilisation de certains artifices-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-0365 - règlementation temporaire distribution et vente d'alcools-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-144 - portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement par tirs non létaux

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-105 - Arrêté fixant la liste, périodes et modalités de destruction d'espèces classées nuisibles du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-104 - Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2017-201 portant autorisation pour l'épandage des boues issues de la station d'épuration Seine aval du SIAAP

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-006 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-005 portant autorisation d'effectuer des battues et tirs de nuit aux lapins de garenne du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-004 portant autorisation d'effectuer des battues et tirs de nuit aux corvidés du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-003 portant autorisation de procéder à la capture ou à l'abattage d'animaux sauvages ou domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-002 portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement de jour comme de nuit du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-001 portant autorisation d'effectuer des battues administratives de Bernache de Canada du 9 janvier 2018

Horaires

Services Municipaux

Mardi et Mercredi et vendredi
de 8h30 à 12h et de 14h à 17h

Jeudi 8h30 à 12h

Samedi de 8h à 12h

Coordonnées

Mairie de Bourth
3 Avenue de l'Europe
27580 BOURTH

Tél. 02 32 32 60 34
Fax 02 32 32 60 79

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