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Travaux communaux et arrêtés

Marchés Publics

Arrêtés

Communaux

2019

2019-08 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement route de Verneuil (RD54) 

2019-07- Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue des 4 cantons (RD54)

2019-06 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de la Demoisellerie (VC801)

2019-02 - Arrêté modificatif d'autorisation d'exploiter des taxis

2018

2018-74 - Arrêté municipal temporaire de circulation - Rte de Crapeautel rue du Fourneau rte du Gérier du 17 décembre au 07 janvier 2019

2018-71 - Arrêté municipal temporaire de circulation - Route du Gérier du 09 novembre jusqu'à la fin des travaux

2018-67 - Arrêté municipal temporaire de circulation et de stationnement - Route du Gérier du 03 au 12 octobre 2018

2018-62 - Arrêté municipal temporaire de circulation et de stationnement - Route de Breteuil (RD55) du 8 août au 17 août 2018

2018-54 - Arrêté municipal, portant à titre temporaire, une ciculation alternée pour les véhicules légers et poids lourds - Chemin de la Pommeraie (VC69) du lundi 23 juillet jusqu'à la fin des travaux du SAS Team Réseaux

2018-53 - Arrêté municipal, portant à titre temporaire, une circulation alternée pour les véhicules légers et poids lourds - Route du gérier (VC68) du 9 juillet jusqu'à la fin des travaux du SAS Team Travaux

2018-10 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Chemin de la Bouhourdière à compter du 26 février 2018

Préfectoraux

2019

Arrêté prectoral DTM/SEBF/2019-013 - portant autorisation de régulation par tir de nuit des renards par les lieutenants de louvetrie

Arrêté préfectoral D3 BPA 19 0015 - Interdiction temporaire de ports et de transport d'armes ... - 12 au 15 01 19

Arrêté préfectoral D3 BPA 19 0014 - règlementation temporaire de vente et distribution de carburants, produits chimiques ....- 12 au 15 01 19

Arrêté préfectoral D3 BPA 19 0013 - interdisant temporairement la vente et l'utilisation de certains artifices - 12 au 15 01 19

2018

Arrêté Préfectoral-CAB/OP/118-118 - Réglementation temporaire transport armes

Arrêté Préfectoral_CAB/OP/118-117 - Réglementation temporaire artifices

Arrêté préfectoral-CAB/OP/118-116 - Réglementation temporaire produits chimiques

Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2018-259 portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit

Arrêté préfectroral n°DDTM/SEBF/2018-230 portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers juqu'au 30 novembre 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-256 constatant la fin de la situation de sécheresse avre amont et Iton amont

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018 -186 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 02 octobre au 31 décembre 2018 inclus

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-0367 - règlementation temporaire distribution, vente de carburants et de produits chimiques, inflammables et explosifs-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-03666 - interdiction temporaire de la vente et de l'utilisation de certains artifices-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-0365 - règlementation temporaire distribution et vente d'alcools-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-144 - portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement par tirs non létaux

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-105 - Arrêté fixant la liste, périodes et modalités de destruction d'espèces classées nuisibles du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-104 - Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2017-201 portant autorisation pour l'épandage des boues issues de la station d'épuration Seine aval du SIAAP

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-006 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-005 portant autorisation d'effectuer des battues et tirs de nuit aux lapins de garenne du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-004 portant autorisation d'effectuer des battues et tirs de nuit aux corvidés du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-003 portant autorisation de procéder à la capture ou à l'abattage d'animaux sauvages ou domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-002 portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement de jour comme de nuit du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-001 portant autorisation d'effectuer des battues administratives de Bernache de Canada du 9 janvier 2018

Horaires

Services Municipaux

Mardi et Mercredi et vendredi
de 8h30 à 12h et de 14h à 17h

Jeudi 8h30 à 12h

Samedi de 8h à 12h

Coordonnées

Mairie de Bourth
3 Avenue de l'Europe
27580 BOURTH

Tél. 02 32 32 60 34
Fax 02 32 32 60 79

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