• Accueil
  • Vie Pratique
  • Urbanisme
  • Travaux communaux et arrêtés

Travaux communaux et arrêtés

  • La nouvelle station d'épuration est en service depuis le 15 février 2017
  • Mise en place de ralentisseurs devant le groupe scolaire en juillet 2017

Marchés Publics

Arrêtés

Communaux

2017-61 Arrêté portant réglementation des dépôts sauvages du 1er août 2017

2017-58 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement chemin de la Pommeraie le 08 août 2017

2017-42 - Arrêté fixant les limites de l'agglomération bourthoise du 02 mai 2017

Préfectoraux

Sécheresse : arrêtés prectoraux du 4 août 2017

Arrêté préfectoral n° DDTMSEBF-2017-169 du 28 juillet 2017- portant prorogation de l'arrêté DDTM-12-050 de Déclaration d'Intérêt Général du programme pluriannuel de restauration et d'entretien de la rivière Iton par le sydicat intercommunal de la haute valléé de l'Iton

Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF-2017-157 du 03 juillet 201717-157 du 03 juillet 2017- Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards 

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF-2017 165 du 17 juillet 2017 modifiant l'arrêté n°DDTM/SEBF-2017-137 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l'Eure et les mesures de surveillance, de limitations ou d'interdictions des usages de l'eau en vue de la protection de la ressource en eau superficielle et souterraine

Arrêté préfectoral n° DDTMSEBF-2017-147 du 22 juin 2017 - Constatant le franchisement du seuil d'alerte renforcée en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de surveillance renforcée, de limitations ou d'interdictions des usages de l'eau sur la zone d'alerte ITON AMONT

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2017-137 du 9 juin 2017 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l'Eure et mesures coordonnées de surveillance, de limitations ou d'interdictions provisoires des usages de l'eau en vue de la protection de la ressource en eau superficielle et souterraine

Arrêté préfectoral n° DDTMP/SEBF/2017-130 17-130 - Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2017

 

Horaires

Services Municipaux

Mardi et Mercredi
de 8h30 à 12h et de 14h à 17h

Jeudi et vendredi de 8h30 à 12h

Samedi de 8h à 12h

Coordonnées

Mairie de Bourth
3 Avenue de l'Europe
27580 BOURTH

Tél. 02 32 32 60 34
Fax 02 32 32 60 79

Nous contacter

Permanence des élus

Liens