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Travaux communaux et arrêtés

  • La nouvelle station d'épuration est en service depuis le 15 février 2017
  • Mise en place de ralentisseurs devant le groupe scolaire depuis juillet 2017

Marchés Publics

Arrêtés

Communaux

2018

2018-74 - Arrêté municipal temporaire de circulation - Rte de Crapeautel rue du Fourneau rte du Gérier du 17 décembre au 07 janvier 2019

2018-67 - Arrêté municipal temporaire de circulation et de stationnement - Route du Gérier du 03 au 12 octobre 2018

2018-62 - Arrêté municipal temporaire de circulation et de stationnement - Route de Breteuil (RD55) du 8 août au 17 août 2018

2018-54 - Arrêté municipal, portant à titre temporaire, une ciculation alternée pour les véhicules légers et poids lourds - Chemin de la Pommeraie (VC69) du lundi 23 juillet jusqu'à la fin des travaux du SAS Team Réseaux

2018-53 - Arrêté municipal, portant à titre temporaire, une circulation alternée pour les véhicules légers et poids lourds - Route du gérier (VC68) du 9 juillet jusqu'à la fin des travaux du SAS Team Travaux

2018-10 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Chemin de la Bouhourdière à compter du 26 février 2018

2017

2017-75- Arrêté temporaire de circulation et de stationnement av de l'Europe du 24 octobre au 3 novembre 2017

2017-74 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue du Cimetière du 24 octobre au 03 novembre 2017

2017-73 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de la Corbinière du 23 octobre au 14 novembre 2017

2017-72 Arrêté de numérotage 18 et 18 Bis rue du Puits du 19 octobre 2017

2017-70 Arrêté temporaire de circulation RD 55 du 23 au 27 octobre 2017

2017-69 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement (cross départemental des sapeurs-pompiers) du 22 octobre 2017

2017-68 Arrêté temporaire de circulation alternée et de stationnement route de Verneuil du 27 septembre au 20 octobre 2017

2017-66 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement av. de l'europe rue du puits rouge rue chandai place de l'église et rue creuse du 02 au 28 octobre 2017

2017-61 Arrêté portant réglementation des dépôts sauvages du 1er août 2017

2017-42 - Arrêté fixant les limites de l'agglomération bourthoise du 02 mai 2017

Préfectoraux

2018

Arrêté Préfectoral-CAB/OP/118-118 - Réglementation temporaire transport armes

Arrêté Préfectoral_CAB/OP/118-117 - Réglementation temporaire artifices

Arrêté préfectoral-CAB/OP/118-116 - Réglementation temporaire produits chimiques

Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2018-259 portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit

Arrêté préfectroral n°DDTM/SEBF/2018-230 portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers juqu'au 30 novembre 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018 -186 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 02 octobre au 31 décembre 2018 inclus

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-0367 - règlementation temporaire distribution, vente de carburants et de produits chimiques, inflammables et explosifs-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-03666 - interdiction temporaire de la vente et de l'utilisation de certains artifices-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° D3/BPA/18-0365 - règlementation temporaire distribution et vente d'alcools-finale coupe du monde de football

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-144 - portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement par tirs non létaux

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-105 - Arrêté fixant la liste, périodes et modalités de destruction d'espèces classées nuisibles du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-104 - Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2017-201 portant autorisation pour l'épandage des boues issues de la station d'épuration Seine aval du SIAAP

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-006 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-005 portant autorisation d'effectuer des battues et tirs de nuit aux lapins de garenne du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-004 portant autorisation d'effectuer des battues et tirs de nuit aux corvidés du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-003 portant autorisation de procéder à la capture ou à l'abattage d'animaux sauvages ou domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-002 portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement de jour comme de nuit du 9 janvier 2018

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018-001 portant autorisation d'effectuer des battues administratives de Bernache de Canada du 9 janvier 2018

2017

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2017-301 portant autorisation de procéder à la capture ou à l'abattage d'animaux de la faune sauvage ou d'espèces domestiques

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF-2017-281 portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit du 29 novembre 2017

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF-2017-267 portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers du 13 novembre 2017

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF-2017-233 portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 02 octobre 2017

Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF-2017-203 constatant la fin de la situation de sécheresse et abrogeant les mesures en vigueur du 28 septembre 2017

Arrêté préfectoral n° DDTMSEBF-2017-169 - portant prorogation de l'arrêté DDTM-12-050 de Déclaration d'Intérêt Général du programme pluriannuel de restauration et d'entretien de la rivière Iton par le sydicat intercommunal de la haute valléé de l'Iton du 28 juillet 2017

Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF-2017-157 du 03 juillet 201717-157 - Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards du 03 juillet 2017

Arrêté préfectoral n° DDTMP/SEBF/2017-130 17-130 - Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2017

Horaires

Services Municipaux

Mardi et Mercredi et vendredi
de 8h30 à 12h et de 14h à 17h

Jeudi 8h30 à 12h

Samedi de 8h à 12h

Coordonnées

Mairie de Bourth
3 Avenue de l'Europe
27580 BOURTH

Tél. 02 32 32 60 34
Fax 02 32 32 60 79

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